Gouvernance partagée

L’indice de qualité Démocratique
Le projet

Gouvernance inter-orga

Comité d’orientation

Cinq territoires pilotes

Cercle de partenaires

Une gouvernance inter-orga

Composée des trois organismes porteurs et financeurs du projet et d’une équipe opérationnelle composée de salariés et de bénévoles de Démocratie Ouverte. Il qui anime le chantier de co-construction, effectue un travail de recherche pour soumettre les premières propositions, et consolide les contributions pour produire les versions successives de l’indice.

Le Comité d’orientation

Il est composé de 20 personnes reconnues pour leur expertise, leur expérience, et leur innovation en matière d’évaluation des pratiques démocratiques. Elles sont nommées pour l’ensemble de leur parcours. 

Pour garantir une diversité de perspectives, le comité d’orientation a quatre collèges : 

  • un collège scientifique, rassemblant huit chercheurs français et internationaux ; 
  • un collège de la société civile, comprenant quatre experts de l’innovation démocratique et de son évaluation ; 
  • un collège des collectivités territoriales, représentées par quatre élus et agents ; et 
  • un collège des organismes et services de l’Etat

Le comité d’orientation joue un rôle central dans le processus d’élaboration de l’Indice en tant que force de proposition, garant de qualité, et instance de validation. Il participera au cadrage du projet et apportera des commentaires et ajustements sur les versions successives de l’indice.

DECOUVREZ LES MEMBRES DU COMITE D’ORIENTATION

Cinq territoires pilotes

Participeront à la construction de l’indice et testeront son utilisation. Ils rassemblent village, communes, communauté d’agglomération, métropole, choisis pour refléter la diversité des collectivités territoriales susceptibles de recourir au référentiel : ils ont entre 500 et plus de 500,000 habitants, des identités rurales et urbaines, des expériences diverses en matière de participation citoyenne, des couleurs politiques différentes, et sont localisés aux quatre coins de la France. Ils n’ont pas accueilli d’expérimentations du Labo de Démocratie Ouverte et n’ont pas de lien direct avec les membres du comité d’orientation. 

L’utilisation test de l’indice invitera leurs habitants, leurs élus et agents des collectivités à évaluer la démocratie locale et à échanger leurs expériences, analyses et propositions pour bâtir un plan d’amélioration. 

Rennes

Métropole de Rennes, 451 762 hab, en région Bretagne

Bagneux

commune de 38 487 habitants dans la région de l’Île de France

Gennevilliers

commune de 47 702 habitants dans la région de l’Île de France

Mulhouse

ville de 249 372 hab dans la région Grand Est

 Pays Basque

Communauté d’agglomération  de 312 278 hab, en région Aquitaine

Le cercle des partenaires

Une plateforme qui ne peut se faire sans les acteurs de l’écosystème

Le développement d’un tel référentiel ne peut qu’être le fruit d’un processus de co-construction qui implique une grande diversité de parties prenantes : associations, innovateurs démocratiques, professionnels de l’évaluation, réseaux d’élus, agences et bailleurs publics. 

Le cercle partenaires rassemble des acteurs clefs de l’écosystème travaillant sur les questions démocratiques en France comme des organisations européens et internationales. La différence de leurs perspectives est déterminante pour la pertinence de l’Indice, et sa légitimité. 

Les échanges du cercle partenaires contribueront à bâtir une vision partagée de ce que serait une démocratie locale de qualité, de ses objectifs essentiels et souhaitables. Ses membres partageront leurs attentes, propositions et commentaires sur les versions successives de l’Indice.