Jamais la mobilisation pour une Démocratie Ouverte n’a été aussi forte qu’en 2020 !

par | Jan 19, 2021 | démocratie ouverte | 0 commentaires

Cher·e·s ami·e·s,

C’est dans une atmosphère toute particulière que nous vous adressons nos meilleurs vœux pour l’année qui démarre et vous invitons à un moonwalk riche en expériences démocratiques inédites.

Après une année 2019 rythmée par les plus importantes mobilisations jamais survenues dans le pays durant ces dernières décennies, la moitié de l’humanité a été mise sous cloche, contrainte de se réinventer, de s’adapter, de continuer à vivre et même survivre. Les mobilisations, qui se sont poursuivies même dans un tel contexte, ont eu un écho tout particulier dans le monde des défenseurs de la démocratie, tant la participation citoyenne y était revendiquée avec force. Nous entendions parler du monde d’après, du RIC délibératif ou encore des Assemblées citoyennes, présentés comme des outils permettant de provoquer un débat public de meilleure qualité et d’impliquer davantage les citoyen.ne.s dans la vie politique. De cet élan, plusieurs initiatives ont émergé au sein de l’association.

2019-2020 

La Convention Citoyenne pour le Climat

Une lettre ouverte adressée au Président de la République pour la création d’une assemblée citoyenne sur la démocratie, la fiscalité et le climat et qui donnera naissance à la Convention Citoyenne pour le Climat…

Grâce à la mobilisation des Gilets Jaunes et des marches pour le climat, Démocratie Ouverte initie, par la création du collectif des Gilets Citoyens, la Convention Citoyenne pour le Climat (CCC), dont l’organisation a été confiée au Conseil Économique Social et Environnemental (CESE). Une expérience démocratique inédite qui a réuni 150 citoyens tirés au sort, avec pour mandat de “définir une série de mesures permettant d’atteindre une baisse d’au moins 40 % des émissions de gaz à effet de serre d’ici 2030 (par rapport à 1990) dans un esprit de justice sociale”. Le Président de la République s’était alors engagé à ce que ces propositions législatives et réglementaires soient soumises “sans filtre” soit à référendum, soit au vote du parlement, soit à application réglementaire directe. 

Un Comité de gouvernance indépendant composé de personnalités qualifiées dans le domaine de l’écologie, la démocratie participative, l’économie et le social et des citoyens tirés au sort a alors été mis en place. Co-présidé par Thierry Pech et Laurence Tubiana, plusieurs membres du collectif des Gilets Citoyens en font partie, dont Mathilde Imer (co-présidente de Démocratie Ouverte).

Le tirage au sort des membres de la CCC a été mené par l’institut Harris Interactive: 300 000 numéros de téléphones ont été générés automatiquement entre fin août et fin septembre 2019 (85 % de portable et 15 % de fixe). Pour garantir l’impartialité du tirage au sort, ce processus a fait l’objet d’un contrôle d’huissier, sous la supervision des Garants et du Comité de gouvernance de la Convention citoyenne.

Les travaux de la CCC ont eu lieu sur des week-ends de trois jours à Paris, au sein du CESE : 7 sessions de travail d’octobre 2019 à juin 2020, où plusieurs groupes ont été formés sur les thématiques suivantes : SE DEPLACER; SE LOGER; SE NOURRIR; CONSOMMER; PRODUIRE/TRAVAILLER.

Le 21 juin 2020, les membres de la Convention Citoyenne pour le Climat ont donc remis à la Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire, Elisabeth Borne, leurs 149 propositions

Constitués aujourd’hui en association afin d’assurer un suivi de leurs travaux, les 150 ont vu le collectif des Gilets Citoyens, ainsi que de nombreuses associations, personnalités et collectifs, les soutenir à travers diverses mobilisations estivales: Campagne ON EST PRÊTVotez pour le Climat Imagine on le faitAction terrain Youth For Climate.

C’est le 29 juin qu’ils seront finalement reçus par le Président qui leur apportera une réponse jugée peu satisfaisante : consultez ici le bilan.

    En résumé : 

    6 mesures rejetées (voir bilan) 

    de nombreuses prises de positions de la classe politique inquiétant les 150 ;

    2021 – Un référendum à questions multiples sur un Projet de lois contenant plusieurs des propositions de la Convention Citoyenne. Projet de loi qui reprendrait aujourd’hui 40% des propositions de la CCC et devrait être présenté en Conseil des ministres fin janvier, puis soumis au Parlement pour être discuté à partir de février jusqu’à l’été 2021.. (cf.article sur le sujet)

    2021 – Un référendum pour soumettre la réforme constitutionnelle intégrant uniquement la proposition de modification de l’article 1, qui doit d’abord passer par l’Assemblée nationale puis le Sénat et être votée en des termes identiques. (cf. article sur le sujet)

    En cette fin d’année, la mobilisation des organisations solidaires de la CCC se poursuit avec une pétition lancée par Cyril Dion, garant de la CCC et membre du collectif des Gilets Citoyens. Elle a donné lieu au lancement de la campagne numérique #MaintenantOuJamais lancée le 03 décembre dernier par ON EST PRÊT.

    Le collectif des Gilets Citoyens, que nous accompagnons, poursuit son rôle de veille et procède actuellement à un débriefing de l’année écoulée.

    Hiver 2019-2020

    Un Guide pour une démocratie locale ouverte

    En partenariat avec La Gazette des Communes, nous avons rédigé un Guide pour une démocratie locale ouverte, un supplément de 98 pages distribué aux 30 000 lecteurs du magazine et disponible en version numérique aux abonnés. 

    Ce Guide est une réalisation collective qui, nous l’espérons, va rester sur le bureau des élus et agents municipaux et intercommunaux tout au long de leur nouveau mandat et inspirer les programmes des prochaines élections Départementales et Régionales. 

    Entre décembre et avril 2020, près de 40 personnalités (innovateurs démocratiques, élus et agents de collectivités, chercheurs, experts, bénévoles et citoyens…) ont directement participé à l’élaboration du guide et une centaine a contribué de près ou de loin. 

    Il synthétise les bonnes questions à se poser en matière d’innovation démocratique. Il se feuillette, d’un thème à l’autre (« Un nouveau partage de rôles pour les élus locaux », « Des démarches participatives de qualité », « Une ville par tous et pour tous », « La transparence au service du territoire »…), d’un retour d’expérience à un regard d’expert, des conseils de lecture pour « aller plus loin » aux innovateurs démocratiques, en passant par des idées d’expérimentations. Il vise à donner à la fois des clefs pratiques et théoriques de la démocratie ouverte pour les novices en la matière, en montrant qu’il est possible d’agir à toutes les échelles et montrant la diversité des approches possibles.

    Printemps-Été 2020 

    Des municipales bousculées et une claque citoyenne

    Malgré une démocratie bousculée par la crise sanitaire, les Municipales 2020 ont manifesté l’apparition de nombreuses listes citoyennes et participatives affichant une ambition forte en matière d’innovation démocratique et de participation citoyenne, au cœur de leur gouvernance interne et leur programme en matière de démocratie locale.

    Les 10 engagements pour une démocratie locale ouverte

    Pour amener les enjeux d’une démocratie plus ouverte, l’équipe a mené une grande action de plaidoyer pour sensibiliser 40 000 candidats aux élections municipales et les inviter à souscrire à 10 engagements pour une démocratie locale ouverte de qualité.

    Au total, 275 signataires de 156 listes se sont engagés pour une démocratie locale ouverte et 19 listes ont été élues dès le premier tour (avec notamment Châtel-en-Trièves de Fanny Lacroix) !

    L’innovateur démocratique Tous élus !

    Démocratie Ouverte a soutenu et accompagné Tous élus, membre de la communauté des innovateurs démocratiques, dans une logique d’empowerment, Tous élus a mené une campagne pour que davantage de jeunes se présentent aux élections municipales et s’engagent politiquement, notamment ceux qui se sentent moins légitimes ! Pour en savoir plus sur l’initiative, c’est par ici

    Le Pacte pour la Transition

    Nous avons signé le Pacte pour la Transition impulsé par le Collectif pour une Transition Citoyenne : 32 mesures concrètes en vue des élections municipales de 2020 pour construire des communes plus écologiques, plus solidaires et plus démocratiques. Nous avons également signé la tribune publiée sur Médiapart le 21 novembre 2020 et participé aux webinaires thématiques afin d’échanger des savoirs et retours d’expériences sur la démocratie locale et la participation citoyenne.

    Action Commune

    Notre association a contribué à fonder et impulser Action Commune, collectif qui a cartographié 400 listes participatives et accompagné une cinquantaine d’entre elles à l’occasion des municipales 2020. Avec une équipe élargie, Action Commune est devenue Fréquence Commune, une coopérative qui accompagne les communes à transformer leur gouvernance. Ses missions reposent sur trois piliers : l’accompagnement des élus et des collectifs d’habitants, la mise en réseau des communes et collectifs participatifs et la documentation de leurs expériences.

    #NOUSLESPREMIERS :

    Une Convention Citoyenne du futur 

    En plein confinement, les esprits fourmillent et imaginent un scénario démocratique pour le “monde d’après-crise », visant à inscrire la délibération citoyenne dans les institutions : NOUS LES PREMIERS. Un projet que nous avons accompagné et qui réunissait citoyens, associations, maires, présidents de régions et de départements, entreprises, gilets jaunes, acteurs de la transition écologique, sociale et démocratique….  Sa première action a conduit à l’envoi, le 27 avril 2020,  d’une lettre ouverte au président de la République, pour proposer une méthode démocratique visant à élaborer un plan de relance juste et durable, puis un grand plan de transformation de la société, articulés avec ceux des territoires en trois étapes :

    1- permettre à chaque citoyen, pendant le confinement, de participer à construire le “monde d’après” en faisant entendre son point de vue et ses idées à travers des canaux de contribution divers.

     2- A court-terme (mai-juin) : mettre en place des Fabriques de la Transition au niveau local ainsi qu’un Conseil National de la Transition. 

    3- A moyen-terme (septembre) : préfigurer une Assemblée Citoyenne du Futur, comme imaginée lors du premier projet de réforme constitutionnelle sous l’impulsion d’organisations de la société civile.

    Un Guide pour des conventions citoyennes locales

    La Convention Citoyenne pour le Climat et les différentes innovations démocratiques qui y ont été expérimentées inspirent au-delà de l’échelon national, tant à une échelle internationale qu’au niveau local. 

    À l’été 2020, de nombreuses nouvelles équipes municipales portent de fortes ambitions d’innovation démocratique et se rapprochent de Démocratie Ouverte pour imaginer des Conventions Citoyennes à l’échelle de leur territoire. Nous organisons différents échanges sur le sujet des Conventions Citoyennes avec plusieurs dizaines de maires et d’élus locaux, en y impliquant certains citoyens de la CCC et des experts de la démocratie délibérative.

    Voici par exemple une session : “Conventions Citoyennes Locales & Convention Citoyenne Climat : les maires échangent avec les 150 !” 

    Cette session a regroupé les maires et/ou adjoints de petites et grandes villes comme Marseille, Lyon, Nantes, Nice, Bordeaux, Limoges, Grenoble, Annecy ou Besançon.

    En nous appuyant sur l’expérience de la CCC ainsi que d’expériences précédentes d’assemblées de citoyens, jurys citoyens, conférences de consensus et autres dispositifs de démocratie délibérative menés à différentes échelles, en France et à l’étranger, depuis les années 70, nous concevons et publions en bien commun (licence Creative Commons) un guide pratique dédié aux collectivités qui souhaitent mettre en place de tels dispositifs dans leurs territoires.

    Automne 2020 

    Pour la pérennisation d’un tel dispositif, pour un RENOUVEAU DEMOCRATIQUE…

    Il ne fallait pas en rester là ! Pérenniser ce dispositif qu’est l’assemblée citoyenne était primordial, urgent. C’est alors que le 24 octobre 2020, Accords Citoyens, membre signataire de #NOUSLESPREMIERS, lance une pétition sur le site de l’Assemblée nationale réclamant la mise en place d’une Convention Citoyenne pour le renouveau démocratique. C’est via une tribune publiée le 16 novembre 2020 dans la presse que le public en sera informé.  

    Il est possible de suivre l’avancée de cette démarche, que nous accompagnons, sur la page Facebook dédiée, d’autant plus qu’elle s’inscrit dans un timing pressé par l’agenda politique, où le projet de loi organique de réforme du CESE, jugé peu ambitieux, et faisant de ce dernier LA CHAMBRE DES ASSEMBLÉES CITOYENNES, a finalement été adopté, le 15 décembre dernier par l’Assemblée Nationale. Le collectif du RENOUVEAU DEMOCRATIQUE avait d’ailleurs publié une tribune le 14 décembre pour alerter le public au sujet de ce projet de loi.

    1ère Convention Citoyenne en Région

    Révélatrice de cette dynamique, la Convention Citoyenne pour l’Occitanie voit le jour à la rentrée 2020. Les équipes du Labo de Démocratie Ouverte, en partenariat avec la Région depuis 2018, ont joué un rôle important pour convaincre la Présidente de Région de déclencher un tel dispositif, puis l’ont accompagné de plusieurs manières (débuts de la conception, contribution au comité de pilotage, mobilisation citoyenne et évaluation). 

    La Convention Citoyenne pour l’Occitanie, c’est 100 citoyennes et citoyens tiré.e.s au sort, représentatifs de la diversité des habitants de la Région Occitanie qui ont été réunis pendant 7 jours pleins (2 sessions de 3 jours et une session finale) sur la thématique du Green New Deal et ont vu leurs propositions soumises au vote de tous les habitants de la Région. Leur travail a directement impacté le budget et les décisions du Conseil Régional, dans la foulée de la votation.

    Pendant la première session de la Convention (10-11-12 septembre 2020), les membres ont découvert l’ensemble du processus et ont pu échanger directement avec des intervenants et les services de la Région (différentes directions). Ils ont travaillé en petits groupes sur les premières grandes orientations et thématiques liées au « plan de transformation » (Green New Deal de la Région) et ont pu enrichir leurs réflexions en rencontrant des acteurs du territoire, réseaux et associations (initiatives citoyennes).

    Lors de la 2eme session de la Convention (24-25-26 septembre 2020), ils et elles ont travaillé sur des propositions de plus en plus précises et sur l’évaluation de l’impact de ces propositions. Simon Munsch, Directeur Général des Services de la Région Occitanie, et plusieurs agents ont échangé avec eux pour apporter leurs avis et retours d’expériences, notamment sur l’aspect « opérationnel » des propositions, et sur les compétences de la Région. Se sont déroulés ensuite des échanges et discussions sur les propositions prioritaires à retenir. L’intervention d’Edgar Morin, sociologue et philosophe, a clôturé la dernière journée.

    La 3eme et dernière session (3 octobre 2020) était dédiée à finaliser la rédaction des propositions. Les 100 citoyennes et citoyens les ont alors adoptées (via un vote) et remises à Carole Delga, Présidente de la Région.  

    Retour en images (vidéo) I Page de l’expérimentation menée par DO en Occitanie (site du Labo) I Article de blog qui revient sur l’expérimentation en cours

    Edition 2020 – Rencontres du réseau des territoires d’innovation démocratique 100% numérique !

    C’est une édition particulière des rencontres du réseau des territoires d’innovation démocratique qui s’est déroulée cette année en raison de la crise sanitaire ! Habituellement destiné aux élus et agents publics engagés dans les transitions citoyennes et démocratiques, l’événement a été ouvert à toutes et tous, en ligne.

    Inspirées d’émissions TV réinventées, ces rencontres ont permis à beaucoup de nouveaux élus de partager leurs ambitions en termes d’innovation démocratique. Retrouvez notamment les replays des contributions de : Johanna Rolland (maire de Nantes), Chantal Jouanno (présidente de la CNDP), Léonore Moncond’huy (maire de Poitiers), Fanny Lacroix (maire de Châtel-en-Trièves), Jo Spiegel (ancien maire de Kingersheim), Jean-François Caron (maire de Loos en Gohelle) …et aussi les élus et agents des mairies de Paris, Marseille, Lyon, Clermont-Ferrand, Annecy, Dunkerque, du SMICVAL, de Gironde, de Seine-Saint-Denis, de Centre-Val de Loire, d’Occitanie…

    Fin 2020 et à venir en 2021

    Nous le sentons, le sujet de l’innovation démocratique est de plus en plus présent dans les revendications, dans les têtes et même dans les actes. Démocratie Ouverte a commencé à agir sur cette thématique en 2012. À l’époque, nous avions l’impression de crier seuls dans le désert. Aujourd’hui, nous sommes des milliers à agir dans ce sens et la prise de conscience est bien plus forte dans l’opinion publique, dans les médias et chez les décideurs. Probablement grâce aux Gilets Jaunes qui très vite ont souligné les dysfonctionnements de notre système démocratique et réclamé le RIC, grâce aux acteurs du mouvement climat qui ont partagé le même constat, grâce aussi à la pression internationale, aux montées du populisme, voir du fascisme (Trump, Bolsonaro, Erdogan…) – Bref, il est temps de voir plus grand encore que la Convention Citoyenne et les expérimentations avec les territoires. Il nous semble possible, et même vital, de transformer en profondeur la démocratie française, en inscrivant au cœur de sa constitution des pratiques démocratiques adaptées aux enjeux de notre siècle. Et pour ça, les présidentielles de 2022 peuvent constituer une très bonne opportunité : il faut que la question démocratique soit centrale dans le débat public des prochaines présidentielles et que le ou la candidat·e qui remportera ces élections porte de manière très forte la transformation radicale de notre démocratie. 

    C’est dans cet esprit que nous sommes impliqués au sein de la rencontre des justices (RDJ), mouvement ouvert et apartisan dont l’objectif est de “faire gagner l’écologie et la solidarité dans la décennie à venir, à commencer par 2022”. Ainsi, Démocratie Ouverte a contribué à définir les 30 objectifs des justices (ODJ), notamment le N°27 qui s’intitule “Démocratie & République” : “D’ici 2030, nous vivons dans une démocratie où nous, citoyennes et citoyens, ne sommes plus considérés comme des enfants que l’on consulte tous les 5 ans” et propose notamment de “Mettre en place le RIC délibératif” ou encore d’Organiser une assemblée constituante d’ici 2030 pour définir une VIème République.” – Nous avons aussi accompagné la RDJ à définir “La méthode pour gagner”, 3 scénarios méthodologiques pour permettre aux 30 objectifs des justices d’être mis en œuvre en 2022. 

    Nous entamons 2021 avec le souhait d’échanger avec vous “en vrai”  mais aussi avec celui de voir naître une Convention Citoyenne pour le Renouveau Démocratique” ! C’est ce dernier vœu que nous avons formulé au côté de plusieurs organisations et militant.e.s sous l’impulsion de 22eme Siècle. Et tout au long du mois de janvier, nous vous invitons à découvrir, chaque jour, quel est le vœu formulé par les uns et les autres.

    Enfin, pour accompagner et encourager la multiplication d’initiatives démocratiques innovantes, Démocratie Ouverte souhaite en 2021 proposer à ses membres et partenaires de bâtir ensemble, avec un comité scientifique, un référentiel (ou indice) de « qualité démocratique » qui aide les territoires et les organisations à évaluer et améliorer leurs pratiques, tant en matière de transparence, de participation que de collaboration.

    Votre implication auprès de DO en 2021 ?

    N’hésitez pas à relayer nos travaux auprès de vos réseaux. Démocratie Ouverte c’est près de 1000 membres ! Peut-être qu’une personne de votre entourage veut contribuer à faire rayonner l’écosystème ? Pour cela, elle peut:

    1. Adhérer en tant que « citoyen.ne » 
    2. Adhérer en tant que « innovateur démocratique » (porteurs de projets) 
    3. Adhérer au Réseau des Territoires en tant que collectivité territoriale
    4. Adhérer en tant que professionnel.le.s (élus, agents, expert.e.s, consultant.e.s et chercheur.e.s)

    De la part de la toute nouvelle équipe, meilleurs vœux démocratiques !